C RANGE SUR MESURE
Présentation de la marque C RANGE SUR MESURE
Déposée le 4 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C RANGE SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C RANGE SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C RANGE SUR MESURE est expirée depuis le 4 février 2012.
SOCIETE SEIB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11